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À propos

Le présent ouvrage est destiné à tous ceux qui souhaitent en savoir davantage sur les règles juridiques et pratiques en vigueur sur les accidents du travail (et les maladies professionnelles). L'intérêt est en effet de bien connaître ses droits dans le cas où une telle éventualité se produirait.

Car souvent, la personne qui est victime d'un accident du travail ignore la procédure à suivre pour être prise en charge. Le thème des accidents du travail est en général réputé pour sa complexité, en raison du nombre de textes à appliquer.

Pour aider le lecteur, les principaux articles du Code de la sécurité sociale sont cités et commentés. L'ouvrage est également illustré à partir d'exemples concrets tirés de la jurisprudence. Les décisions de justice développées dans l'ouvrage sont citées avec leurs références. Enfin, un lexique donne les définitions des principaux termes techniques.

Au sommaire :

Les différentes éventualités. Les accidents du travail (définition, preuve...). Les accidents de trajet (délimitation, preuve, démarches...). Les maladies professionnelles (définition, formalités...). Les accidents de service (les accidents du travail dans l'administration). La réparation des accidents du travail. Les bénéficiaires. Les prestations. Les procédures. Les contestations. Les possibilités d'une réparation complémentaire. Questions de procédure... Illustrations pratiques.

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Auteur(s)

Thierry Tauran et Laurent Dap
Editeur

Puits Fleuri
Année

2004
Date de sortie

08/09/2004
Format

Broché
Pages

220
Langue

Français
Type de produit

Livre
ISBN-10

2867392543
EAN

9782867392542
Référence

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